Projet de loi sur le dévellopement de l'industrialisation

[Frederig Kouernn]

Préambule : L'industrialisation est la source de l'évolution autant qu'un effet certes néfaste pour l'environnement. Il convient d'en faire un flux contrôlé par l'état d'entreprises créées pour prospérer et en faire gagner de tous efficacement.

La première et deuxième loi concernent l'industrialisation et sa qualité, la troisième, l'environnement.

Article 1

Sera contrôlé un versement d'argent par l'état envers les entreprises et les nouvelles entreprises. Cette somme par entreprise reste à définir.


Article 1-a

Sera instaurée une liste variable de périodes par an ou par tranche d'ans ou la création d'entreprise sera autorisée voir encouragée et favorisée par prêts et dons. En dehors de ces périodes, nul nouvel entrepreneur ne pourra créer son entreprise. Enfin, des dons seront régulièrement accordés aux entreprises bien lancées, en échange d'un élevé taux de recrutement d'employés à des sommes correctes. C'est ainsi que nous aurons un nombre limité d'entreprise, qui rapporteront chacunes beaucoup, et qui seront une et une des lieux d'embauche facilement ouverts au public.


Article 2

Sera donné un lieu à chaque entrepreneur au siège de son entreprise. C'est ainsi que les zones de pollutions seront peu nombreuses, éparpillées, et feront du Kergalec l'un des pays les mieux posés sur l'environnement, tout en jouissant d'une qualité des usines parmis les meilleures.

[Robert Thornton]

Je trouve que le fond de cette proposition est très bonne, toutefois il reste quelques points a travailler a mon avis.

Premièrement: Je trouve que le versement d'argent n'est pas approprié, nous devrions opter plutot comme prime de départ, une réduction d'impot. Je propose donc que la nouvelle entreprise ait un taux de d'imposition de 14.75% la première année, 15.25% la deuxième année pour enfin arrivé a 15.75% la troisième année. Je crois que cette mesure sera plus approprié pour aidé efficacement les nouvelles entreprises a s'établir.

Deuxièment: Pour l'article 1-a, je crois encore une fois que la réduction d'impot semble plus approprié et efficace que les prêts et dons.

[Frederig Kouernn]

C'est possible. Néanmoins, les résultats seront bien moins grands.

[Mikaël Berton-Johanssön]

Désoler, mais nous avons déjà un quotta de 5 projets qui est atteint!

[Frederig Kouernn]

Je laisserai le mj s'exprimer et j'excuserai votre post.

[Frederig Kouernn]

L'affaire est relancée.

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