Projet de lois sur l'alcool au volant et les jeunes conducteurs

[Mikaël Berton-Johanssön]

Préambule : Dans le but de sauver des vies et de protéger chaque citoyen, ces lois permettront de resserrer les lois déjà présentes.

Article 1 : Des cours pour passer le permis de conduire seront mis en place et obligatoire pour tous les jeunes dès 16 ans.

Article 1-a : Les cours techniques/pratiques devront avoir un total de 40 heures. Sois 20 heures techniques et 20 heures de pratiques.

Article 1-b : Un permis probatoire sera disponible dès 16 ans. L'adolescent ayant ce permis doit être accompagner d'un adulte de 19 ans et plus (soit un an de plus que la majorité). Sous peine de ce voir retirer le permis probatoire pour une durée d'un an et une amende de 500$

Article 2 : Le permis légal sera remis 8 mois après avoir terminé les cours et avoir eu sont permis probatoire sans avoir perdu les 4 points des mérites disponible.

Article 2-a : Dans la première année du permis de conduire, la personne en question aura droit à 6 points des mérites sur le nombre maximum. Si la personne les perds, il y aura une perte du permis durant une année ainsi qu'une amende de 750$

Article 2-b : Si la personne récidive, il y aura perte de permis pour 2 ans ainsi qu'une amende de
1200$

Article 2-c : Si la personne récidive une 2e fois (donc 3 fois), la personne perdra son permis pour 10 ans ainsi qu'une amende de 1500$

Article 3 : Avoir de l'alcool dans sa voiture est autorisé, seulement dans la valise de la voiture. S'il y en a dans les sections ou les passagers sont, il y aura un amende de 250$ ainsi qu'une perte de 2 points des mérites.

Article 3-a : Il n'est pas autorisé de boire de l'alcool durant la conduite. Si le fautif a en sa possesion de l'alcool durant qu'un policier ou qu'une policière l'arrête (excès de vitesse ou autre), il sera amené en prison pour 1 à 2 journée, perdra 5 points des mérites ainsi qu'une amende de 1000$

Article 3-b : Si une personne à un taux d'alcoolimie supérieur à 0.07, son permis de conduire lui sera retirer pour une période de 6 à 14 mois. Avec, une amende de 1200$ à 2500$

Article 3-c : Tolérance 0 pour les conducteurs de 16 à 18 ans. Sous peine de perte du permis de conduire durant 2 ans ainsi qu'une amende de 1500 à 3000$

[Robert Thornton]

Cette proposition recois mon approbation, cette mesure réduira les accidents impliquants les jeunes conducteurs.

[Robert Nitson]

Je l'approuve aussi, réduire la tolérance pour les jeunes est une bonne idée.

[Ismaïl Al'Mansour]

J'approuve également ce projet, bien que stricte, il réduira les risques d'accidents.

[Mikaël Berton-Johanssön]

Passons le projet au vote si nous le pouvons

[Gouverneur Général]

Que les députés passent au vote dès le débat terminé.

[Mikaël Berton-Johanssön]

Je vote évidemment POUR.

[Canh Thi Lê]

Je voterai POUR tout autant.

[Robert Nitson]

Je suis POUR

[Ismaïl Al'Mansour]

Je vote POUR.

[Gouverneur Général]

Le vote unanime des députés du gouvernement en place confère le résultat suivant au vote.
POUR: 19
CONTRE: 0
ABSTENTION: 16

Le projet de loi est adopté.

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