Fonctionnement du Parlement

[Gouverneur Général]

Maintenant élu, vous souhaitez remplir vos promesses et donner de votre mieux afin de rendre meilleure la vie de vos électeurs. Mais comment exercer votre précieux pouvoir? Voici ci-dessous la procédure à suivre afin de faire adopter vos projets de loi, tels qu'ils soient.

Formulation des projets de loi

Chaque projet de loi que vous présenterez à l'Assemblée Législative devra l'être selon la formule suivante, sous peine d'être immédiatement jugé comme irrecevable.

Préambule :

Article 1

Article 1-a

Article 2

Un préambule est une introduction, un exposé des motifs qui vous ont guidé dans la rédaction de la la loi en question. Il est un prérequis à toute loi.
Quant aux articles, c'est eux qui définissent précisément ce en quoi consiste la loi. L'on peut diviser le projet de loi en plusieurs articles, eux-mêmes pouvant être suivis de sous-articles pour faciliter la lecture et la compréhension.


Trajet des projets de loi

Voici le trajet que parcourera votre proposition de loi, de son dépôt à l'assemblée jusqu'à son adoption.

- Dépôt à l'assemblée
Vous postez votre proposition de loi au Parlement selon la méthode exigée.
- Débat et Discussions
Les députés débattent du projet de loi, de ses différents articles, et de la formulation de ceux-ci. Chacun peut apporter ses idées et proposer des modifications, mais c'est à l'auteur du projet de loi de prendre la décision quant aux éventuels ajouts ou modifications.
-Vote
Les députés présents à l'Assemblée Législative votent sur la proposition.
-Adoption
Si une majorité de député vote en faveur d'un projet de loi, celui-ci est adopté et archivé. Il sera mis en appliquation dès son adoption.


Quota de projets de loi

Pour éviter une surchage de projets de loi au Parlement, un maximum de 5 lois pourront être débattues et votées simultanément. Cela favorisera la résolution des impasses afin de maintenir un bon rythme en assemblée.


Lois Britanniques

Le jeu commence à peine, et vous aperçevez qu'aucune loi originale ne régit le Kergalec. Est-ce le chaos le plus total, l'anarchie généralisée, le vide politique?

Absolument pas. Afin de favoriser une certaine continuité dans le jeu, toutes les lois Britanniques en vigueur au Royaume-Uni le sont aussi automatiquement à Kergalec. S'il n'y a pas de législation sur un sujet au Kergalec, la loi Britannique s'applique. Si une législation Kèrgue est créée, celle-ci obtient automatiquement la priorité sur la législation Britannique.
Certaines lois n'étant pas indiquées subsistent cependant, comme la constitution ou les lois régissants de grands enjeux de sociétés, tel le droit à l'avortement. Référez-vous au Gouverneur Général pour plus de détails.


Bonne légifération